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Marques déposées par monsieur MARTIN Jean Bernard
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CLOS DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DES MOINES
Monsieur MARTIN Jean Bernard

Numéro de dépôt :
1598148
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/05/2010
CLOS DES MOINES de MARTIN Jean Bernard

Présentation de la marque CLOS DES MOINES

Déposée le 30 mai 1990 par monsieur MARTIN Jean Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTIN Jean Bernard domicilié(e) Le Bourg, 33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2164600) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTIN Jean Bernard domicilié(e) (dossier no 2164600) - France.

La marque CLOS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES MOINES est expirée depuis le 30 mai 2010.

MARTIN Jean Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES MOINES , WIX , HAUT BOSSUET , CLOS DES TROIS CROIX


Monsieur MARTIN Jean Bernard - Le Bourg, 33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2164600) - France


Monsieur MARTIN Jean Bernard - (dossier no 2164600) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164600 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DES MOINES